— la réglementation de l'achat, de la vente, de la mise en vente, de la détention ou du transport en vue de la vente de spécimens,
24. interdire ou réglementer la vente, la mise en vente ou le transfert de pesticides;
i) «mise en vente»: la mise en vente et toute action pouvant raisonnablement être interprétée comme telle, y compris la publicité directe ou indirecte en vue de la vente et l'invitation à faire des offres;
c) les pratiques à suivre à l’égard de la vente ou de la mise en vente;
3.9 Les Produits dont la vente, la distribution ou la mise en vente sont interdites par la loi en vigueur.
On entend par «commercialisées», le maintien à disposition ou en stock, l'exposition pour la vente, l'offre à la vente, la vente ou la livraison à une autre personne.
On entend par «commercialisées», le maintien à disposition ou en stock, l'exposition pour la vente, l'offre à la vente, la vente ou la livraison à une autre personne.
b) l'importation, l'offre à la vente et la vente d'un produit reproduisant le dessin ou modèle industriel protégé;
b) l'importation, l'offre à la vente et la vente d'un produit reproduisant le dessin ou modèle industriel protégé;
b) l'importation, l'offre à la vente et la vente d'un produit reproduisant le dessin ou modèle industriel protégé;
fabriquer,utiliser,offrir à la vente,vendre ou importer le produit
L'invention concerne un appareil 102 pour une offre de vente basée sur la demande.
L'invention concerne également un procédé offrant ces produits cosmétiques à la vente.
Marchand proposant à la vente sa production personnelle artistique.
Marchand proposant à la vente sa production personnelle artistique
Rien sur notre Site ne constitue une offre de vente.
La plupart du temps, l’offre de vente d’obligations étrangères est autorisée.
La plupart du temps, l'offre de vente d'obligations étrangères est autorisée.
i) fabriquer, importer, offrir en vente, vendre et utiliser le
Marchand proposant à la vente des produits qu’il cultive ou élève.
Fromonly ne vend ni n'offre à la vente aucun Produit pas plus qu'il n'agit en tant qu'agent pour aucune personne vendant ou offrant quelques Produits que ce soit à la vente.
Fromonly ne vend ni n'offre à la vente aucun Produit pas plus qu'il n'agit en tant qu'agent pour aucune personne vendant ou offrant quelques Produits que ce soit à la vente.
Il restera toutefois interdit de mettre en vente et de vendre les oiseaux tués dans ces conditions.
Interdiction temporaire de vendre, de mettre en vente et d'entreposer des produits du tabac
C’est cette dernière que nous proposons à la vente.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод