Les documents non classifiés et ceux déclassifiés depuis 1990 sont disponibles en ligne à Documents officiels non classifiés de l'OCDE.

Pour des raisons de sécurité juridique, il est nécessaire dinclure dans les directives les textes correspondants tirés de ces documents de lOCDE.

Pêches et Océans Canada a fourni de l’information pour de nombreux documents de l’OCDE, y compris la publication récente intitulée La croissance verte dans les pêches et l’aquaculture .

Tel est le message principal de deux nouveaux documents publiés par l'OCDE, les Perspectives des migrations internationales 2015 et une Synthèse sur la crise des réfugiés.

La Commission invoque des documents de l’OCDE datant de 2010, mais ces derniers (quand bien même ils seraient contraignants) n’auraient pas pu être anticipés en 1991 et 2007.

Voir les scénarios d'émission de l'OCDE pour les produits de protection du bois [Emission Scenario Documents (EDS) for Wood Preservatives]

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Les rapports et documents publiés par l’OCDE peuvent être consultés sur le site Web de l’OCDE sur les RRTP.

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Les Orientations stratégiques de l’OCDE, Vision d’avenir pour l’OCDE et les autres documents de la réunion ministérielle sont disponibles sur www.oecd.org/mcm2011-fr