Obtenir des fichiers électroniques contenant l’emblème de la Convention de 2003

supprimant l’exigence d’obtenir des signatures physiques sur les demandes d’AMT et en obtenant plutôt les signatures électroniques;

Depuis le 1er septembre 2014, vous pouvez obtenir un e-visa en ligne avant d’entrer au Myanmar.

Foire aux questions: Nouvelles règles de l'UE pour l'obtention de preuves électroniques

Cela permettra aux agents de l’ASFC d’obtenir un manifeste électronique des passagers.

Pour obtenir une prolongation, vous devez démontrer à la Cour que :

Cela permettra aux agents de l'ASFC d'obtenir un manifeste électronique des passagers.

En vous inscrivant, vous acceptez de recevoir des bulletins électroniques ou des alertes de POLITICO.

Pour obtenir l'autorisation électronique de voyager sur Internet, les conditions suivantes doivent être remplies :

Pour obtenir l’autorisation électronique de voyager sur Internet, les conditions suivantes doivent être remplies :

Recueillir des renseignements sur la ou les personnes blessées et les déclarations de témoins pertinentes et obtenir des signatures électroniques.

Le module permet d'opérer des validations à distance, de changer le statut d'un ordre de travail, de prendre en compte les signatures électroniques et de lancer les processus d’authentification associés.

Le distributeur automatique sans fil (12) est capable d'obtenir des données électroniques auprès de serveurs (18, 20) de données en communiquant avec lesdits serveurs par un réseau téléphonique cellulaire.

Obtenir de notre part de la monnaie électronique en nous versant un montant équivalent depuis votre ou vos source(s) d'approvisionnement.

La Commission européenne recommande aujourd'hui d'entamer deux séries de négociations internationales sur les règles transfrontières applicables à l'obtention de preuves électroniques.