9 Sous le titre «Objet de la protection», l’article 1er de la directive 91/250 dispose:
9 Sous le titre «Objet de la protection», l’article 1er de la directive 91/250 dispose :
Sous le titre «Objet de la protection», l’article 1er de la directive 91/250 dispose:
5 Sous le chapitre II de cette directive, intitulé «Droit d’auteur», figure l’article 3, intitulé «Objet de la protection», dont le paragraphe 1 prévoit:
Sous le chapitre III de ladite directive, intitulé «Droit ‘sui generis’», l’article 7 de celle-ci, relatif à l’objet de la protection, dispose:
L'invention concerne un médicament « Facteur de transfert », sa fabrication et son utilisation clinique.
Les exigences à la localisation des ressources informatiques (la formation de l'objet de la sécurité)
L'invention concerne également un moyen d'alimentation s'utilisant dans une installation de combustion ou de gazéification du type décrit.
Le troisième mécanisme nécessaire est une sécurité des ressources systémiques, aussi est lié directement à la formation de l'objet de la sécurité.
Par voie de conséquence, les objectifs fondamentaux de la localisation des ressources informatiques (la formation de l'objet de la sécurité) sont:
Or, la Convention de Berne dans son article 2 définit les oeuvres protégées comme étant:
Eviter la commission d’actes criminels ou d’infractions liées à l’objet de leur protection.
Les ponts peuvent sembler être un objet amusant à protéger — mais il y en a d'autres.
Venez confectionner votre objet de protection et choisissez de quel pouvoir il sera doté!
Qui est l’objet de cette protection, les êtres humains, l’environnement ou les deux dans leur connectivité ?
Organisation ou d'autres maladies infectieuses et contagieuses ou parasitaires qui font l'objet de mesures de protection
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод