Exercice des droits de vote: sans objet.

N = non si sans objet.

Non = N si sans objet.

N = non si sans objet.

Le présent point est normalement sans objet.

Sans objet / Tous les pourcentages applicables

Fabrication de produits du cannabis (par exemple, huile) Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet Applicable Sans objet Sans objet Sans objet

Culture du cannabis dont le THC est supérieur à 0,3 % Applicable Sans objet Applicable Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet

Système d'alarme ou autre système de détection d'intrusions Applicable Sans objet Sans objet Sans objet Applicable Sans objet Applicable Sans objet

Total pour l’ensemble des organisations fédérales§ Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet 952 699 189 73 971 137 79 321 754 Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet

Vente de produits emballés aux vendeurs titulaires d'une licence fédérale ou autorisés par la province ou le territoire Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet Applicable Applicable Sans objet Sans objet

Culture du cannabis dont le THC est supérieur à 0,3 % Applicable Sans objet Applicable Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet

Fabrication de produits du cannabis, sous un certain seuil (à établir dans les règlements) Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet Applicable Sans objet Sans objet

Les secteurs doivent faire l'objet d'une surveillance visuelle en tout temps au moyen de dispositifs d'enregistrement visuel Applicable Sans objet Sans objet Sans objet Applicable Sans objet Applicable Sans objet

Vente de plantes récoltées (fleur et branches) aux transformateurs Applicable Applicable Sans objet Applicable Sans objet Sans objet Sans objet Sans objet

non applicable, ne nécessitant pas danalyse.

NON APPLICABLE

NON APPLICABLE

Non applicable (le ménage n'utilise pas ces services).

Applicable Applicable Applicable sous réserve Applicable sous réserve Non applicable Applicable

Sans objet / Tous les portefeuilles de corrélation

Services internes Services internes 6 309 374 7 148 412 Sans objet Sans objet Sans objet Mars 2018 Sans objet

Sans objet (non couvert par le filtre

Sans objet (ne fait pas partie du filtre

Sans objet (non inclus dans le filtre

NB: C = obligatoire; V = facultatif; X = non applicable.

injection dair [1] Marquer N/A pour non applicable.

NON APPLICABLE

Lorsque le champ n'est pas d'application, veuillez indiquer "non applicable".

Lorsque le champ n'est pas d'application, veuillez indiquer "non applicable".

le bruit au démarrage, (non applicable aux voitures de voyageurs

Non applicable aux unités utilisant des cellules à diaphragme.

Sans objet pour les mises à jour des BCN.

Sans objet / Toutes les protections de crédit

Sans objet / Tous les codes NACE

Sans objet lors dun premier enregistrement.

Sans objet (HATLEVEL = 000, -1

Sans objet / Toutes les conditions de liquidité

Sans objet / Tous éléments de base

Sans objet / Toutes les structures de titrisation

Sans objet / Tous les intervalles de temps

Sans objet (le ménage nutilise pas ces services

Non applicable (NA) : il n'y a pas de contenu concerné par le critère ;

Non Applicable (NA) : il n'y a pas de contenu concerné par le critère.

NON APPLICABLE

2175 Concepteurs et développeurs Web Non applicable Non applicable

2173 Ingénieurs et concepteurs en logiciel Non applicable Non applicable

Le critère de linvestisseur privé nest pas applicable

Dans ce cas, la méthode nest pas applicable.

Dans ce cas, la méthode nest pas applicable.

Dans ce cas, la méthode nest pas applicable.

Dans ce cas, la méthode nest pas applicable.

Mesures non applicables aux moteurs à deux temps.

Non applicable (appelé en tant que service web

Non applicable (appelé en tant que service web

Non applicable aux unités de saumure à passe unique.

Non applicable à URBACT, INTERACT et ESPON.

Dans ce cas, la méthode n'est pas applicable.

Dans ce cas, la méthode n'est pas applicable.

Aussi le critère de linvestisseur privé nest-il pas applicable.

La méthode fondée sur les matières insolubles dans l'acide chlorhydrique n'est pas applicable.

Indiquer Sans objet si la question n'est pas applicable.