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Indique si les dividendes/coupons sont cumulatifs ou non cumulatifs.

La neutropénie était réversible et non cumulative.

Toute éthique traditionnelle comptait seulement sur un comportement non cumulatif.

La réglementation biocide et la règlementation cosmétique ne sont pas cumulatives.

Actions privilégiées perpétuelles à dividende non cumulatif à 6,70 %, Série 6

Les autres éléments sont toutefois plus clairs et plus simples que l’exigence de témoignage non cumulatif.

d) taux ou mode de calcul du dividende, périodicité et nature cumulative ou non cumulative du paiement;

Dans le cas de So.Ge.A.AL, il s'avère que ces trois critères non cumulatifs pour présumer une influence dominante de l'État sont tous remplis.

— taux ou mode de calcul du dividende, périodicité et nature cumulative ou non du paiement,

Il a été indiqué que les révolutions scientifiques sont considérées comme des épisodes non cumulatifs de développement, dans lesquels un paradigme plus ancien est remplacé, en totalité ou en partie, par un nouveau paradigme incompatible.

tions scientifiques sont ici considérées comme des épisodes non cumulatifs de développement, dans lesquels un paradigme plus ancien est remplacé, en totalité ou en partie, par un nouveau paradigme incompatible.

Il a été indiqué que les révolutions scientifiques sont considérées comme des épisodes non cumulatifs de développement, dans lesquels un paradigme plus ancien est remplacé, en totalité ou en partie, par un nouveau paradigme incompatible.

i) Les jours de congé de maladie crédités en vertu du paragraphe a), b) ou c) qui précède sont non cumulatifs mais monnayables à la dernière journée de chaque année de travail lorsque non utilisés au cours de l'année.

tions scientifiques sont ici considérées comme des épisodes non cumulatifs de développement, dans lesquels un paradigme plus ancien est remplacé, en totalité ou en partie, par un nouveau paradigme incompatible.