une norme de base recommandée sur les émissions sonores comprenant :

une norme de base recommandée sur les émissions sonores comprenant:

une référence à la norme de base sur les émissions sonores parmi celles décrites dans la partie A ;

une référence à la norme de base sur les émissions sonores parmi celles décrites dans la partie A,

des dispositions générales complétant ces normes de base sur les émissions sonores,

des dispositions générales complétant ces normes de base sur les émissions sonores,

des dispositions générales complétant ces normes de base sur les émissions sonores

Les véhicules sont tenus de respecter des normes sonores.

Proportion du parc de véhicules répondant à des normes d’émission déterminées (air et bruit) par mode

Limité aux véhicules homologués ou n'excédant pas la norme d'émission sonore réglementée par les Fédérations Sportives délégataires : Auto : 100 dB - Moto : 102 dB TOLERANCE 0

Il est évident que les normes d'émission de bruit sont insuffisantes et que les tendances actuelles en matière de pollution par le bruit sont insoutenables.

Conformément aux normes de base en matière d’émissions sonores visées à l’annexe III, parties A et B, de la directive, le fabricant est tenu de tester les émissions sonores des équipements.

Proportion du parc de véhicules répondant à des normes d’émission déterminées (air et bruit) par mode

En cas de litige, toutefois, la norme de base recommandée et indiquée à la partie B doit être utilisée dans les conditions de fonctionnement également précisées à la partie B.

En cas de litige, toutefois, la norme de base recommandée et indiquée dans la partie B doit être utilisée dans les conditions de fonctionnement également précisées dans la partie B.