Ajustement des plans de contrôle nationaux
AJUSTEMENT DES PLANS DE CONTRÔLE NATIONAUX
Les plans de contrôle nationaux décriront les éléments suivants
En revanche, la planification et lexécution de ces plans de contrôle spécifiques devront être intégrées dans les plans de contrôle nationaux généraux.
EXIGENCES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX PLANS DE CONTRÔLE NATIONAUX
Contenu des programmes de contrôle nationaux
Il y a donc lieu dapprouver ces programmes de contrôle nationaux.
la limite de détermination appliquée dans les programmes de contrôle nationaux et dans les programmes de contrôle de lUnion
CONTENU DES PROGRAMMES DE CONTRÔLE NATIONAUX VISÉS À LARTICLE 3
Des programmes de contrôle nationaux de la fièvre aphteuse ont été reconnus par l’OIE.
Programmes nationaux de contrôle des résidus de pesticides
Il convient dès lors que ces programmes nationaux de contrôle soient approuvés.
Il convient dès lors que ces programmes nationaux de contrôle soient approuvés.
Il convient dès lors que ces programmes nationaux de contrôle soient approuvés.
Les programmes nationaux de contrôle contiennent lensemble des données énumérées à lannexe II.
RÉEXAMEN ET AJUSTEMENT DES PLANS DE CONTRÔLE NATIONAUX
Lignes directrices pour les plans de contrôle nationaux pluriannuels
Plans de contrôle nationaux pluriannuels intégrés uniques
Réexamen et ajustement des plans de contrôle nationaux
les modifications des plans de contrôle nationaux — section 9.6.
Les États Parties doivent établir et maintenir un système de contrôle national, notamment une liste nationale de contrôle des armes et biens visés.
CONTENU DES PROGRAMMES DE CONTRÔLE NATIONAUX
Les programmes de contrôle nationaux [article 116, paragraphe 1, point g), du règlement de contrôle].
Programmes de contrôle nationaux de la pêche au cabillaud
Les programmes de contrôle nationaux présentent les informations ci-après.
Les programmes de contrôle nationaux présentent les informations ci-après.
En ce qui concerne la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires, les plans de contrôle nationaux
Les plans de contrôle nationaux contiendront une description des mécanismes en place
Les plans de contrôle nationaux pluriannuels peuvent être ajustés durant leur mise en œuvre.
ORIENTATIONS CONCERNANT LA STRUCTURE DES PLANS DE CONTRÔLE NATIONAUX PLURIANNUELS INTÉGRÉS UNIQUES
des mesures de contrôle spécifiques dans des secteurs ou pour des activités couverts ou non par les plans de contrôle nationaux pluriannuels
Orientations concernant les domaines couverts par les plans de contrôle nationaux pluriannuels intégrés uniques
Orientations concernant la structure des plans de contrôle nationaux pluriannuels intégrés uniques
Programmes nationaux de contrôle et dinspection
Programme national de lutte contre la tremblante classique
Modification du plan de contrôle national
Le plan de contrôle national décrira les éléments suivants
les procédures de contrôle du programme national de lutte
Objectifs stratégiques des plans de contrôle nationaux
Par conséquent, le plan de contrôle national décrira
Modifications du plan de contrôle national pluriannuel
RÉÉXAMEN ET AJUSTEMENT DES PLANS DE CONTRÔLE NATIONAUX
Nombre dinspections liées au programme national de contrôle
Utilisation de TACHOnet ou de systèmes équivalents par les organismes nationaux de contrôle
Les plans de contrôle nationaux pluriannuels peuvent être ajustés durant leur mise en œuvre.
Les plans de contrôle nationaux ne remplacent pas les plans de contrôle spécifiques dont létablissement est prévu par dautres textes de droit communautaire.
Les États membres établissent des programmes nationaux pluriannuels de contrôle des résidus de pesticides.
Il convient dès lors que le programme national de contrôle soumis par la Roumanie soit approuvé.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод