Extensions des autorisations de mise sur le marché
MODIFICATIONS DES AUTORISATIONS CENTRALISÉES DE MISE SUR LE MARCHÉ
Redevances liées aux autorisations de mise sur le marché
MODIFICATIONS DES AUTORISATIONS DE MISE SUR LE MARCHÉ PUREMENT NATIONALES
Section 3 Autorisations de mise sur le marché valables dans plusieurs États membres («autorisations de mise sur le marché accordées en application d’une procédure décentralisée»)
Autorisations de mise sur le marché valables dans plusieurs États membres («autorisations de mise sur le marché octroyées en application d’une procédure décentralisée»)
Dans le cas de nouvelles autorisations de mise sur le marché et de variations, une revue des engagements pris après mise sur le marché.
Autorisations de mise sur le marché valables dans plusieurs États membres («autorisations de mise sur le marché octroyées en application d’une procédure décentralisée»)
Section 3 Autorisations de mise sur le marché valables dans plusieurs États membres («autorisations de mise sur le marché accordées en application d’une procédure décentralisée»)
Groupes de modifications dautorisations de mise sur le marché purement nationales
dans le cas dune autorisation centralisée de mise sur le marché, lAgence
à compter de la date à laquelle ces autorisations de mise sur le marché ont été renouvelées; ou
à partir de la date de renouvellement de ces autorisations; ou
Termes de l’autorisation de mise sur le marché dans des circonstances exceptionnelles
Application des dispositions nationales relatives aux modifications des autorisations de mise sur le marché purement nationales
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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