somme forfaitaire versée au titre de l'indemnité d'installation
se compose dune somme forfaitaire
se compose dune somme forfaitaire
infliger le paiement d'une somme forfaitaire ou d'une astreinte
La somme forfaitaire versée est réduite en conséquence.
Choisissez une couverture adaptée à vos besoins : capital décès/IAD avec options, capital infirmité toutes causes et/ou indemnités journalières en $ ou en €.
Choisissez une couverture adaptée aux besoins de vos salariés : capital décès/IAD avec options, capital infirmité toutes causes et/ou indemnités journalières en $ ou en €.
Paiement forfaitaire : Somme supplémentaire versée pour réduire le capital du prêt hypothécaire, avec ou sans pénalité.
Paiement forfaitaire : Somme supplémentaire versée pour réduire le capital du prêt hypothécaire, avec ou sans pénalité.
Paiement forfaitaire : Somme supplémentaire versée pour réduire le capital du prêt hypothécaire, avec ou sans pénalité.
Coût unitaire ou montant forfaitaire
Si la Commission accorde à la fois un montant forfaitaire et des paiements périodiques, le montant forfaitaire ne peut pas dépasser 12 500 $.
le recours aux aides à taux et montant forfaitaires; et
Pour chaque montant forfaitaire, prestations prévues (réalisations ou résultats), convenues dans le document précisant les conditions relatives au soutien, comme base pour le décaissement des montants forfaitaires
Pour chaque montant forfaitaire, prestations prévues (réalisations ou résultats), convenues dans le document précisant les conditions relatives au soutien, comme base pour le décaissement des montants forfaitaires
Dégustations de vin dans un cadre de représentation (forfaits
En cas de régime spécial de paiement forfaitaire.
Prévision de pertes et notion d'aide forfaitaire
= assiette des réserves × taux des réserves – abattement forfaitaire
pension alimentaire sous forme d'indemnité forfaitaire
taxe unique à la production
Prestations uniques, sous condition de ressources
prestations uniques, sous condition de ressources.
Prestations uniques, sans condition de ressources
prestations uniques, sans condition de ressources
En complément à la prime de base, une prime complémentaire de 385 points de base, ainsi quun paiement unique de 500 millions deuros sous forme dactions ordinaires (ci-après le paiement unique ou le paiement unique sous forme dactions) sont prévus.
les prestations de retraite (par exemple, les pensions et les sommes forfaitaires versées à la retraite
Réserves obligatoires (ou requises) assiette des réserves × taux des réserves – abattement forfaitaire
Abattement forfaitaire: labattement sapplique à tout établissement de crédit.
Il convient que ce calcul comporte un élément basé sur une somme forfaitaire.
Sil sagit généralement de sommes forfaitaires, les indemnités de cessation demploi peuvent aussi prendre la forme
Allocation globale de maternité, allocation forfaitaire de maternité et aide sous la forme d'une somme forfaitaire destinée à compenser le coût de l'adoption internationale, en application de la loi sur les allocations de maternité.
Allocation globale de maternité, allocation forfaitaire de maternité et aide sous la forme d'une somme forfaitaire destinée à compenser le coût de l'adoption internationale, en application de la loi sur les allocations de maternité
Aucun changement Indemnité forfaitaire de 50 000 $ au conjoint admissible; indemnité forfaitaire de 20 000 $ à chaque personne à charge; indemnité maximale de 8 000 $ pour frais funéraires.
Allocations forfaitaires dadoption en application de la loi sur lassurance nationale.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод