traité en excédent de sinistres ajustable

traité en excédent de sinistres ajustable

Par la même occasion, ils signent avec les Restes de l'Empire un traité de paix appelé le Concordat Galactique.

Cette défaite entraînera le traité de Cateau-Cambrésis (1559).

Tout accord international implique une perte de souveraineté.

En raison de ce secours, Charles perdrait le duché de Normandie.

La perte la plus importante a lieu en 1839, lors du traité de Londres.

fin de l' occupation du Japon par application du traité de San Francisco .

Les avis sont partagés sur l’acquisition du droit de vote aux élections fédérales, certains craignant de perdre leur statut d’Indien, leurs droits acquis par traité ou leur exemption d’impôts.

La seconde aide (la couverture des pertes) est illégale en ce sens quelle a été accordée en violation de larticle 88, paragraphe 3, du traité.

Sujet: administration publique, dette publique, protocole (UE), système européen de comptabilité, traité sur l'Union européenne

La Commission considère en outre que la mesure daide relative au report des pertes concernant des entreprises cibles achetées par des sociétés de capital-risque nest pas compatible avec le traité CE.

Du fait de la renonciation à ces recettes, la mesure fiscale entraîne une perte de ressources d'État au sens de l'article 107, paragraphe 1, du traité.

Cette seconde Guerre de l’Opium prendra fin avec la signature du traité de Pékin en 1860.

gouvernementales préoccupés devant la perte et la dégradation croissantes des zones humides qui servaient d’habitats aux oiseaux d’eau migrateurs, le traité a été adopté dans la ville iranienne