Il répond aux nouvelles exigences législatives.
Cette catégorie permet de définir le niveau dharmonisation entre différentes exigences législatives.
1- Éviter de passer à côté des exigences législatives,
Doit satisfaire aux exigences législatives en étant entièrement rédigée de nouveau.
Les exigences législatives pour chaque politique
Exigences juridiques nationales (le cas échéant
préciser les autres exigences légales à respecter.
répondre à d'autres exigences, telles que les exigences relatives aux marchés .
Filtrer par sujet Filtrer par sujet Normes du travail Modifications législatives Modifications Emploi Obligations de l'employeur Normes d’emploi
Tel est le cas de lévaluation de la conception par rapport aux exigences fixées dans la législation.
Essayer de relever les normes de santé et de sécurité au-dessus des exigences légales.
Exigences légales concernant la détention des poules
Connaissances de base des exigences légales de Sarbanes-Oxley;
La modification de la législation ou de la réglementation pourrait :
Les exigences réglementaires et législatives seront respectées.
Décisions relatives aux autorisations prescrites par la loi, le cas échéant
Ces dispositifs vont au-delà de ce que prévoit la législation.
La RSE implique daller au-delà des prescriptions légales.
la protection du commerce légitime, par l'application effective et le respect des exigences prévues par la législation
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Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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