Premier, la norme juridique contribue à la création et l'augmentation de la qualité de la base juridique.
La norme juridique relative à l’inclusion est, disons, la norme minimale.
La suspicion raisonnable est une norme juridique inférieure.
Premier, la norme juridique contribue à la création et l'augmentation de la qualité de la base juridique.
En matière de durabilité, nous sommes allés beaucoup plus loin que la norme juridique.
Ne l’oubliez pas, une norme légale ne signifie pas une norme sûre.
Ne l'oubliez pas, une norme légale ne signifie pas une norme sûre.
Le standard juridique pertinent est celui énoncé dans le Huitième amendement.
Chaque pays définit un standard légal pour la diffusion.
Le Référentiel Général d’Accessibilité pour les Administrations est le référentiel légal en vigueur pour la France.
C'est un standard juridique qui peut être utilisé dans le cadre d'une défense légale.
De nombreux pays l’ont prise comme norme nationale.
Quelles sont les conditions-cadres juridiques s'appliquant au Hate Speech ?
En France, les fameuses 35 heures sont la règle.
Ils répondent à la norme légale pour un groupe de population distinct".
La législation ou des dispositions réglementaires donnent une définition claire des
La réalité, cependant, est qu'il ya des dommages irréversibles ".
À quel besoin répond la création d'une huitième peine ?
Sous toutes les formes et normes juridique acceptées, il est clair aussi que Gaza n’est plus sous occupation israélienne.
Beaucoup de banquiers et de prêteurs sont des hommes « honnêtes » selon le niveau légal de l'honnêteté, mais hélas ! le niveau de certains est trop bas.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод