26 juillet 2017 : premier Conseil interministériel du tourisme
19 janvier 2018 : deuxième Conseil interministériel du tourisme
Cette norme avait été annoncée en octobre 2015 pendant un conseil interministériel de sécurité routière.
La mesure avait été annoncée en octobre 2015 lors d’un Conseil interministériel de sécurité routière.
La mesure avait été annoncée en octobre 2015 lors d'un Conseil interministériel de sécurité routière.
Le tarif de la taxe est ensuite fixé sur ce fondement par un arrêté interministériel.
texte numéro Arrêté interministériel n° 020/CAB/MIN.
Le tarif de la taxe est ensuite fixé sur ce fondement par un arrêté interministériel.
– Arrêté interministériel du 18 novembre 2015 complétant l’arrêté interministériel du 13 septembre 1992 relatif aux droits de construction applicables aux territoires situés hors des parties urbanisées de communes.
Arrêté interministériel du 18 novembre 2015 complétant l’arrêté interministériel du 13 septembre 1992 relatif aux droits de construction applicables aux territoires situés hors des parties urbanisées de communes.
Créer un mécanisme de coopération interministérielle : les politiques culturelles ne sont pas l’unique responsabilité d'un seul ministère.
Comité interministériel pour la coordination de la politique industrielle
Comité interministériel pour la santé et la prévention
Financement : CIAA - Comité Interministériel de l'Aide Alimentaire
Financement principal : Comité Interministériel pour l’Aide Alimentaire (CIAA)
Le Comité interministériel n’a pas encore été officiellement établi mais plusieurs rencontres interministérielles se sont tenues afin de traiter des questions relatives aux zones protégées.
Commission interministérielle pour les problèmes des réfugiés
concertation interministérielle pour la haute fonction publique
concertation interministérielle pour la haute fonction publique
Conseil interministériel de concertation sur la circulation et les transports
Commission interministérielle pour la politique scientifique
Commission interministérielle de lutte contre le bruit
Commission interministérielle pour les problèmes relatifs aux consommateurs
Commission interministérielle pour la politique scientifique
Commission Interministérielle pour les régions de développement
Commission interministérielle pour l'asile et les réfugiés
Groupe de travail interministériel pour les procédures de sélection
Commission interministérielle de coordination pour l'Environnement
Commission interministerielle de coordination de la politique relative aux minorites
Organe interministériel de concertation sur la politique scientifique
Remove Secrétariat interministériel aux affaires féminines filter Secrétariat interministériel aux affaires féminines
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод