bateau pour le transport par voies navigables intérieures
transport international par voies navigables intérieures: le transport par voies navigables intérieures entre deux ports situés dans des territoires nationaux différents
entreprise publique de transport par voies navigables intérieures
bateau national pour le transport par voies navigables intérieures
chiffre d'affaires d'une entreprise de transport par voies navigables intérieures
permettre le développement durable de l’industrie, de la production énergétique, de la pratique des loisirs, du tourisme et du transport fluvial.
bateau de navigation intérieure en transit
bateau de navigation intérieure sorti
bateau de navigation intérieure entré
Tout mouvement de marchandises par bateau de navigation intérieure entre deux ports d'un territoire national, quelle que soit la nationalité du bateau.
Les bénéfices provenant de l’exploitation de bateaux servant à la navigation intérieure ne sont imposables que
bateau pour le transport de voyageurs par voies navigables intérieures
Transport de transit par voies navigables intérieures
transport international par voies navigables intérieures effectué par des tiers
bateau pour le transport de marchandises par voies navigables intérieures
marchandise déchargée d'un bateau
capacité d'un bateau de transport de voyageurs par voies navigables intérieures
marchandise chargée sur un bateau
Bureau économique pour les transports par route et par voie navigable
lieu de chargement sur un bateau
lieu de débarquement d'un bateau
lieu d'embarquement à bord d'un bateau
Article 8 Navigation maritime, intérieure et aérienne 1.
Les dispositions de l'article 20 ne s'appliquent pas aux transports aériens, fluviaux et maritimes.
l'adaptation du seuil de couverture statistique des transports par voies navigables intérieures (article 2
Le transport international par voies navigables intérieures peut comprendre le transit par un ou plusieurs pays tiers.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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