la concertation sur des cas particuliers; et
Collecte dinformations relatives à des cas particuliers
Collecte dinformations relatives à des cas particuliers
Critères pour lappréciation économique des cas individuels
Application du régime aux cas individuels
Montants correspondant aux différents cas relatifs aux irrégularités affectant le FEAGA
Montants correspondant aux différents cas relatifs aux irrégularités affectant le Feader
Les cas individuels doivent être traités comme des cas individuels », selon lui.
Les cas individuels doivent être traités comme des cas individuels », selon lui.
12 sur des incidents qui étaient des cas isolés, des cas individuels.
à la demande spécifique d'un État membre dans des cas particuliers.
Des cas individuels peuvent aussi être abordés lorsquune des deux parties le demande.
Service des cas individuels en matière de coopération judiciaire internationale
Toutefois, dans certains cas, des périodes plus longues peuvent être prises en compte.
Dans le cadre de lexamen de cas particuliers, les États membres
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод