L'invention concerne les transactions et ordres téléphoniques, dont les commandes associées à des ordres de paiement bancaire.

Données des contrats à déclarer, y compris les ordres

Des ordonnances, même provisoires, exigeant le paiement des dépens, y compris des ordonnances enjoignant à la personne qui représente une partie de payer elle-même les dépens.

Nous payons de pourcentage pour toutes les commandes, y compris les ordres des clients qui reviennent.

Nous payons le pourcentage pour toutes les commandes, y compris les commandes des clients de retour.

La TVA des Royaume-Uni sera facturée sur toutes les commandes, y compris les commandes livrées à l'échelle internationale.

La TVA des Royaume-Uni sera facturée sur toutes les commandes, y compris les commandes livrées à l'échelle internationale.

l) rendre des ordonnances administratives, y compris des ordonnances de nature préventive, curative ou exceptionnelle.

Des limites de quantité peuvent s'appliquer aux commandes, y compris les commandes d’articles à prix réduits ou promotionnels.

Des quantités limites peuvent s'appliquer aux commandes, y compris les commandes d'articles à prix réduits et d'articles promotionnels.

Des limites de quantité peuvent s’appliquer aux commandes, y compris aux commandes d’articles à prix réduit ou promotionnel.

l) les ordonnances administratives, y compris les ordonnances de nature préventive, curative ou exceptionnelle.

d) à autoriser et à régir la prise d'ordonnances et de décisions par l'ER, y compris des ordonnances et des décisions qui

Elle peut en outre rendre toute autre ordonnance, notamment à l’égard des frais, qu’elle estime pertinente.

Violence familiale: ordonnances de mesures de protections et injonctions.