Ces arrangements comprennent des arrangements en vue du traitement des cas de non-respect des exigences applicables.

Les marqueurs génériques incluent les dispositifs ou les ensembles de dispositifs dans le cadre desquels :

Les marqueurs spécifiques incluent les dispositifs ou la série de dispositifs qui :

Le système peut inclure des agencements permettant de produire de l'électricité à partir de la lumière du soleil.

L'invention concerne en outre des procédés d'installation, de filtration, d'assemblage, et d'entretien faisant appel de préférence aux ensembles faisant l'objet de cette invention.

Il décrit également les possibilités de consultation publique

Le contrat devra contenir des modalités de suivi.

D'autres modes de réalisation comprennent des dispositifs permettant d'acheminer des fluides de refroidissement entre des supports de gain laser adjacents.

(3) Les arrangements prévus au paragraphe (2) peuvent comprendre les arrangements en matière de paiement et de remise des primes.

Les appareils décrits ici comportent des agencements pour les expositions interférométriques à trois faisceaux, à quatre faiseaux et à cinq faisceaux.

Cette coopération comprend, le cas échéant, la traduction des avis motivés présentés par les parlements nationaux.

Cette coopération comprend, le cas échéant, la traduction des avis motivés présentés par les parlements nationaux.

L'Accord intérimaire comportera également des dispositions touchant la coordination et la coopération.

L’Accord intérimaire comportera également des dispositions touchant la coordination et la coopération.

L’Accord intérimaire comportera également des dispositions touchant la coordination et la coopération.