En outre, il était également utile, du point de vue économique, de prélever des contributions sur ces monopoles.

Il se fait à partir de prélèvements sur la production de charbon et d’acier et en contractant des emprunts.

Elle dispose de la faculté d'établir des prélèvements sur la production de charbon et d'acier et de contracter des emprunts.

Plus tard, le 13 novembre, les États-Unis décideront s’ils imposent ou non des taxes sur les voitures européennes.

Le président américain Donald Trump n'a que quelques jours pour décider d'imposer des prélèvements sur près de 160 milliards de dollars de produits chinois.

Le président Donald Trump n'a que quelques jours pour décider d'imposer des prélèvements sur près de 160 milliards de dollars de produits chinois.

La Chine prévoit d'imposer des prélèvements sur le soja, l'énergie et d'autres produits de même valeur fabriqués le même jour le même jour.

M. Trump s’est donné comme date limite mi-novembre pour décider d’imposer ou non les taxes sur les voitures et les pièces détachées.

Elles visent à imposer les services numériques vendus par des sociétés mondiales dans un pays donné à partir d’unités situées en dehors de ce pays.

Le rapport constate notamment que peu de pays imposent actuellement des taxes sur les services de VOD (7 cas sur 31) en Europe.

Comme elle a constitué des monopoles mondiaux dans de nombreux domaines, elle peut imposer des prélèvements à tout moment au monde,

Comme elle a constitué des monopoles mondiaux dans de nombreux domaines, elle peut imposer des prélèvements à tout moment au monde, grâce à des

Comme elle a constitué des monopoles mondiaux dans de nombreux domaines, elle peut imposer des prélèvements à tout moment au monde, grâce à des prix de monopole.

a) par ordonnance ou règlement, imposer des prélèvements ou taxes aux personnes qui se livrent à la commercialisation des bovins de boucherie sur le marché interprovincial ou d’exportation;

Washington pourrait imposer dès le mois prochain des taxes sur 200 milliards de biens chinois, en plus des 50 milliards déjà en vigueur.