Un véhicule peut-il être transféré à un membre de la famille immédiate ou hérité d'un membre de la famille proche sans avoir à payer de TAVT?
Un membre de la famille immédiate fait habituellement cette sélection.
D. Membre de la famille proche de hauts fonctionnaires de l’ancien régime iraquien
avoir un membre proche de la famille affecté par la maladie.
C. Membre de la famille proche de hauts fonctionnaires de l’ancien régime iraquien
du service commémoratif du membre de leur famille immédiate.
Blessure de guerre : Les membres de la famille proche d'un blessé de guerre.
Modification de l’état de santé d’un membre de la famille (44)
La référence de caractère peut ne pas être un membre immédiat de la famille.
L'hospitalisation ou le décès d'un membre de la famille qui ne voyage pas
le rapatriement d'un membre de la famille voyageant avec l'assuré
Il faut que la démarche vienne impérativement d’un membre de la famille proche.
Changement dans la santé d'un membre de la famille (44 points)
Modification de l'état de santé d'un membre de la famille (44)
Rapatriement d’un membre de la famille voyageant avec l’assuré
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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