Identification du produit et société – la création de l'identité d'entreprise.

24 Pour plus de détails sur l'identification des produits et des services, voir la section intitulée « Identification des produits et des services ».

Partager la publication "Marques: Désignation des produits et services – Intitulés de classes

Des informations immuables parmi lesquelles figure un numéro de carte sont imprimées sur la section de circuit fusible, différemment selon l'article, par exemple une carte, ce qui permet d'identifier les articles avec fiabilité.

Les solutions RFID permettent d’identifier des marchandises, matériaux, outils et personnes.

Changement de libellé : adoptant la jurisprudence IP Translator, le libellé des produits et services devra être clair et précis.

La présente invention fournit une nouvelle approche à l'analyse de laboratoire et un moyen d'identification sur le terrain rapide de marchandises à l'aide d'un scanner portatif.

[3] Un exemple est les systèmes RFID , qui permettent l'identification sans contact dans le commerce et le transport.

au titre I, chapitre 2, Exigences en matière de données, Groupe 5 — Identification des marchandises, l'élément de données 5/4 («Valeur des marchandises») est rectifié comme suit:

Les codes prévus à cet effet dans l’E.D. 5/8 «Identification des marchandises» au titre II peuvent être utilisés.

Projet pilote relatif à l'application Activ: application pour smartphone pour l'identification automatique des marchandises lors du passage de la frontière

Norme La douane fixe les conditions à remplir aux fins de l'identification des marchandises exportées avec réserve de retour.

Le Manuel d'Identification Acceptable des Biens et Services de l’USPTO est une des nombreuses sources parmi lesquelles rechercher des marques en ligne.

4) les documents confirmant l'identification des marchandises par les autorités douanières conformément à l'article 28 présentes 6.1;

3) les documents confirmant l'identification des marchandises par les autorités douanières, conformément à l'alinéa 28 cet article;