accordent au titulaire le droit de recevoir une information plus étendue

Les droits du titulaire de la Carte Verte comprennent les avantages suivants :

accordent au titulaire le droit de recevoir une information plus étendue;

a) accordent au titulaire le droit de recevoir une information plus étendue;

accordent au titulaire le droit de recevoir une information plus étendue;

a) accordent au titulaire des droits à l'information plus étendus;

Ainsi, dans le cas d’un résident permanent légal (« LPR ») des États-Unis, il peut s’avérer plus exact de discuter des droits du titulaire de la Carte Verte, plutôt que des droits du titulaire du visa américain.

Les brevets étant de nature territoriale, les brevets britanniques ne confèrent aux détenteurs de droits qu'au Royaume-Uni, tandis que les brevets américains accordent des droits aux détenteurs de brevets aux États-Unis.

Formulaires d’inscription pour parents ayants droit et parents non-ayants droit

Si vous n’êtes pas le détenteur des droits, veuillez expliquer votre relation au détenteur des droits.

usage forestier

accordent au titulaire le droit de recevoir une information plus étendue

Les détenteurs de droits et les droits détenus par chaque détenteur de droits sont identifiés sur la base de l'identité d'actifs.

En tant que titulaire des droits d’inhumation (« détenteur des droits »), ce que vous détenez c’est le « droit d’inhumation ».

Dans un mode de réalisation, l'invention a trait à un procédé pour enregistrer des éléments de multimédia.