Le document d’orientation méthodologique est disponible ici.

Décision : Dan Shapiro préparera un document de travail concernant les décisions abrégées.

Décision : : Dan Shapiro rédigera un document d’orientation.

Ce document sera dorénavant un recueil de directives à l’intention des adjudicateurs, et non un document d’orientation.

Un adjudicateur en chef adjoint est en train de préparer un document d’orientation.

Le document d’orientation a été remis aux parties.

retrait administratif aux termes du Document d’orientation 8 (DO-8);

Approuvant des lignes directrices sur les programmes de régularisation fiscale volontaire

Retrait administratif aux termes du Document d’orientation no 8 (DO-8).

Retrait administratif aux termes du Document d’orientation no 8 (DO 8).

Document d’orientation pour une politique de Développement Local Inclusif

des modifications au Document d’orientation 7 - Audiences prévues qui n’ont pas lieu;

Le document d’instructions 10 est maintenant disponible en ce qui concerne la participation aux téléconférences.

Le juge Schulman a établi que le document d’orientation de l’adjudicateur en chef n’étant pas contraignant.

Le guide d’orientations est disponible sur le site internet de la Direction Générale de la Commission européenne[3].