les raisons de l'annulation d'une mention traditionnelle

e) les raisons de l'annulation d'une mention traditionnelle;

les raisons de l'annulation d'une mention traditionnelle;

En revanche, la pluie n'est pas une raison d'annulation.

e) les raisons de l'annulation d'une mention traditionnelle;

les raisons de l'annulation d'une mention traditionnelle;

Les modifications opérées par les compagnies aériennes ne peuvent constituer un motif d'annulation sans pénalités.

Le don, la cession, la revente ou la tentative de revente sont des motifs de saisie ou d’annulation sans remboursement ou autre compensation.

L’insuffisance du nombre de voyageurs peut donc être un motif d’annulation.

Un nombre insuffisant de participants peut être un motif d'annulation du voyage.

Apple est à la recherche des motifs juridiques pour annuler la migration de l'interdiction de Trump

la procédure d’enregistrement des établissements, les motifs d’annulation ou de suspension de l’enregistrement ;

Pour connaître en détail tous les cas d’annulation prévus, consultez les Conditions Générales d’Annulation de Gritchen Affinity

prestataire comme un motif d’annulation pour certains types de prestations dans les conditions prévues

L’annulation peut s’appliquer une fois que le titulaire de la licence a été avisé des motifs de l’annulation et a eu la possibilité d’en appeler de la décision.