Nombre d'opérateurs bénéficiant de régimes d'indemnisation
Donnée 1: conchyliculteur ayant bénéficié de compensations
Ce type de compensation accordée à tous les soumissionnaires doit être distingué de l'indemnisation payée pour l'exécution d'obligations de service public.
Un signal pilote provenant d'un dispositif de régulation de compensation (42) sonde le circuit de compensation (38) par l'intermédiaire d'une connexion électrique par le câble.
La compensation de charges sociales ne relevant pas dun contexte concurrentiel normal na conféré aucun avantage financier
Donnée 1: conchyliculteur ayant bénéficié de compensations
(v) les déductions devant être faites des indemnités payables,
Le réseau de compensation orthogonal peut être retardé dans le temps par rapport au premier étage de compensation.
L'indemnisation accordée en vertu du règlement (CE) no 261/2004 peut être déduite d'une telle indemnisation.
accorder des indemnisations sur fonds publics
Danger provenant des équilibrages de pression
La nouvelle capacité de compensation est calculée à partir de la somme ou différence de la capacité de compensation différentielle et de la capacité de compensation courante.
La lumière de compensation venant de la source de lumière de compensation (204) et la lumière blanche venant de la diode électroluminescente blanche (201) sont mélangées.
Compensation totale versée par l'État (en milliers d'EUR
Nombre d'opérateurs bénéficiant de régimes d'indemnisation
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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