Sur un navire n’ayant pas de pont de franc-bord continu, la partie la plus basse du pont exposé et son prolongement parallèlement à la partie haute du pont de franc-bord sont considérés comme le pont de franc-bord.

Par ailleurs, le puits (15) est ouvert, ou du moins peut être ouvert d'en haut, le puits étant de préférence étanche de la base jusqu'au pont de franc-bord (16).

(4) Le paragraphe (3) ne s’applique pas à l’égard des dalots, puisards ou tuyaux de décharge provenant du dessus du pont de franc-bord si la partie du tuyau située entre le bordé et le pont de franc-bord est de construction efficace.

Sur les navires ayant une superstructure de hauteur normale s’étendant sur toute la longueur du pont de franc-bord, la tonture est mesurée au pont de la superstructure.

e) si les superstructures sont reliées par des trunks, des rambardes sont prévues sur toute la longueur des parties exposées du pont de franc-bord.

b) il n’y a aucune écoutille sur le pont de franc-bord dans la région du trunk, à part de petites ouvertures d’accès munies de panneaux étanches à l’eau;

Lorsque les superstructures sont reliées par des trunks, des rambardes doivent être prévues sur toute la longueur des parties exposées du pont de franc-bord.

Lorsque les superstructures sont reliées par des trunks, des rambardes doivent être prévues sur toute la longueur des parties exposées du pont de franc-bord.

Normalement, chaque décharge indépendante doit être munie d'un clapet automatique de non-retour avec un moyen de fermeture direct manoeuvrable depuis un emplacement situé au-dessus du niveau de référence.

Normalement, chaque décharge indépendante doit être munie d'un clapet automatique de non-retour avec un moyen de fermeture direct manoeuvrable d'un emplacement situé au-dessus du pont de franc-bord.

Normalement, chaque décharge indépendante doit être munie d'un clapet automatique de non-retour avec un moyen de fermeture direct manoeuvrable depuis un emplacement situé au-dessus du niveau de référence.

Normalement, chaque décharge indépendante doit être munie d’un clapet automatique de non-retour avec un moyen de fermeture direct manoeuvrable d’un emplacement situé au-dessus du pont de franc-bord.

e) si les superstructures sont reliées par des trunks, des rambardes sont prévues sur toute la longueur des parties exposées du pont de franc-bord.

Normalement, chaque décharge indépendante doit être munie d'un clapet automatique de non-retour avec un moyen de fermeture direct manoeuvrable d'un emplacement situé au-dessus du pont de franc-bord.

Normalement, chaque décharge indépendante doit être munie d’un clapet automatique de non-retour avec un moyen de fermeture direct manoeuvrable d’un emplacement situé au-dessus du pont de franc-bord.