Un éventuel cadre législatif devrait-il couvrir ces aspects-là afin que des fonds soient à disposition pour l'entraînement et l'embauche de ces deux catégories de travailleurs?
L'invention porte sur une couverture pour une culture, la couverture comprenant une structure et une couverture souple supportée par la structure.
La convention-cadre peut être conclue pour toute la période d'exécution du programme.
Le premier cadre financier couvre la période 2006-2008.
Le premier cadre financier couvre la période 2007-2009.
Le cadre de CQD concerne les extractions suivantes
Ce cadre peut inclure un couvercle arrière et un premier système de fixation.
Système de protection pour une barrière de lit comprenant une barrière de lit (14) constituée d'une ossature comportant une pluralité de barres (24, 26, 28, 30) et une protection (40) qu'on peut placer sur l'ossature.
Le cadre de soutien à la SST ne couvre pas le développement de nouveaux capteurs SST.
Le cadre communautaire d'appui comprend notamment :
Le cadre communautaire d'appui comporte notamment :
· Le cadre devrait couvrir, de manière intégrée:
Le cadre communautaire d'appui indique notamment :
Elements for a European conceptual framework (note et cadre proposé) (disponible en anglais seulement)
La présente décision-cadre devrait couvrir les sanctions pécuniaires relatives à des infractions routières.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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