Certificat d’occupation et le premier permis d’occupation

Certificat d’occupation et le premier permis d’occupation

1.- L’habitation doit disposer d’une licence de première occupation.

Telle fut donc son occupation première : enseigner la philo.

Certificat d’occupation et le premier permis d’occupation

C’est la première occupation, aucune autre ne doit la précéder.

1.- L’habitation doit disposer d’une licence de première occupation.

1.- L’habitation doit disposer d’une licence de première occupation.

Terminé même sans licence de première occupation du logement.

Les ottomans s’installèrent au Yémen jusqu’en 1635.

Elles sont toutes en conflit avec la seule règle justifiable d’appropriation, la première occupation.

C’est la première occupation, aucune autre ne doit la précéder.

Le premier épisode se conclut par la mort d’Oscar.

Elles sont toutes en conflit avec la seule règle justifiable d’appropriation, la première occupation.

A l’intérieur de l’enceinte, une première occupation été appréhendée en deçà du dallage déjà attesté.