MODÈLE DE CACHET POUR LA PROCÉDURE DE SECOURS
Les dispositions de cette annexe s'appliquent à la procédure de secours sauf dispositions contraires énoncées ci-après.
Des essais montrent que le dépôt d’un docx chinois permet de faire la procédure de secours.
L'autorité douanière contrôle le recours à la procédure de secours afin d'éviter son utilisation abusive.
La présente annexe fixe les modalités particulières qui permettent de mettre en œuvre la procédure de secours en application de l'article 22, paragraphe 1, dans les cas suivants
dans le cas où une disposition communautaire en prévoit expressément l'utilisation, en particulier dans le cadre du régime de transit communautaire pour la déclaration de transit pour les voyageurs ainsi que pour la procédure de secours.
L'acronyme BCP (plan de continuité des opérations) utilisé dans le présent chapitre fait référence aux situations dans lesquelles la procédure de secours définie à l'article 787, paragraphe 2, s'applique.
L'acronyme BCP (plan de continuité des opérations) utilisé dans le présent chapitre fait référence aux situations dans lesquelles la procédure de secours définie à l'article 340 ter, paragraphe 7, s'applique
L'opérateur est obligé de fournir des informations aux autorités compétentes chaque fois qu'une déclaration est soumise au système mais par la suite revient à la procédure de secours.
le nom et l'adresse du bureau de douane auquel l'exemplaire de renvoi du document d'accompagnement doit être adressé au cas où la procédure de secours est utilisée.
Les principales nouveautés qui ont été jugées suffisantes pour clore les débats étaient la mise en place d’une procédure de secours et la possibilité de payer les taxes ultérieurement au dépôt initial.
L'invention concerne un procédé, un appareil et un produit-programme informatique pour la communication sans fil selon lesquels un équipement d'utilisateur réalise une procédure de secours à commutation de circuits pour se connecter à un réseau 1x.
L'invention concerne un procédé, un appareil et un produit-programme informatique pour la communication sans fil selon lesquels un équipement d'utilisateur réalise une procédure de secours à commutation de circuits pour se connecter à un réseau CDMA2000.
Si le problème persiste, le variateur envoie alors un signal d’erreur au contrôleur et lance éventuellement une procédure de secours, par exemple en indiquant à d’autres systèmes d’entraînement du réseau de déverrouiller une dérivation.
Si le problème persiste, le variateur envoie alors un signal d'erreur au contrôleur et lance éventuellement une procédure de secours, par exemple en indiquant à d'autres systèmes d'entraînement du réseau de déverrouiller une dérivation.
L'autorité compétente contrôle le recours aux procédures de secours afin d'éviter un abus de ces procédures.
Selon l'invention, une procédure de repli à commutation de circuits permet de gérer un conflit pouvant survenir lorsque des opérations de transfert sont effectuées pendant un repli à commutation de circuits.
Une procédure de repli sur la commutation de circuits peut être réalisée avant l'achèvement de la TAU.
L'invention porte sur un appareil destiné à fournir un procédé de repli pour dispositif d'imagerie PRC.
De cette manière, les opérations parallèles accélèrent la procédure de repli sur commutation de circuits et réduisent les retards dans l'exécution du repli sur commutation de circuits, d'un réseau TDD-LTE à un réseau TD-SCDMA.
Lorsqu'une liaison de dispositif à dispositif établie entre deux WTRU est perdue, une procédure de repli vers des passerelles de repli respectives peut être déclenchée par une WTRU ou les deux.
La méthodologie pour le calcul de la capacité comprend une procédure de repli dans le cas où le calcul initial de la capacité ne donnerait pas de résultats.
La méthodologie pour le calcul de la capacité comprend une procédure de repli dans le cas où le calcul initial de la capacité ne donnerait pas de résultats.
L'invention porte sur un procédé d'amélioration d'une procédure de repli à partir d'une technologie d'accès radio (RAT) à commutation de paquets (PS) à une RAT à commutation de circuits (CS).
Si l'identificateur de WTRU dans le message de radiomessagerie correspond à un identificateur stocké de la WTRU de réception, alors une procédure de repli vers la RAT CS est réalisée.
Le nom et l'adresse du bureau de douane auquel l'exemplaire de renvoi du document d'accompagnement doit être adressé.
les procédures en mode dégradé, conformément à l'article 44;
les procédures en mode dégradé, conformément à l'article 44
Avantageusement, le message (de libération) est envoyé pour initier une procédure de repli à commutation de circuits sans avoir à demander la permission d'un nœud de réseau central dans le premier réseau de service à commutation de paquets.
Les membres italiens de l’organe de représentation de la société européenne constitué dans le cadre de la procédure subsidiaire de l’annexe de la directive doivent être désignés selon les mêmes modalités que les membres de la RSU.
La législation bulgare ne détaille pas les modalités de nomination des représentants des travailleurs bulgares au conseil aux termes des prescriptions subsidiaires de l’annexe de la directive.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод