Vous déplorez que nous passions d'un monopole de fait à un monopole de droit.
Vu la nature des organismes concernés, il sagit dun monopole de fait.
Cet accord aurait pu conférer à Google un monopole de fait.
En fait, Google se retrouve avec une position de quasi monopole sur les
l'organisme auquel un projet est attribué jouit d'un monopole de droit ou de fait
au bénéfice dorganismes se trouvant dans une situation de monopole de droit ou de fait, dûment motivée dans la décision dattribution
au bénéfice dorganismes se trouvant dans une situation de monopole de droit ou de fait, dûment motivée dans la décision dattribution
Le groupe français dément exercer un contrôle de fait de Telecom Italia.
Facebook jouit d’un monopole de fait sur le Social.
Ce monopole de fait de l’AIE dans la production de scénarios impose des devoirs.
Selon M. Villardi, les déposants profitent doublement de l’arriéré : une première fois grâce au monopole de facto lors du dépôt du brevet, et une deuxième fois, lors de sa délivrance, grâce aux années de monopole supplémentaires.
Envisager la question du monopole de fait de l'Office National de la Télédiffusion (ONT).
Selon M. Villardi, les déposants profitent doublement de l’arriéré : une première fois grâce au monopole de facto lors du dépôt du brevet, et une deuxième fois, lors de sa délivrance, grâce aux années de monopole supplémentaires.
Ils sont produits aujourd'hui en Chine principalement, qui jouit d'un quasi monopole.
Diantre… « Ce sont les islamistes qui, de fait, ont le monopole du discours sur le corps, le sexe et l’amour.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод