Il ne répond pas non plus au premier standard en n’excluant pas explicitement la couverture avortement obligatoire.

ne répond pas non plus au premier standard en n’excluant pas explicitement la couverture avortement obligatoire.

ne répond pas non plus au premier standard en n’excluant pas explicitement la couverture avortement obligatoire.

Il ne répond pas non plus au premier standard en n’excluant pas explicitement la couverture avortement obligatoire.

5.2) Les délais de livraison des Produits indiqués sur le Site se réfèrent uniquement aux jours ouvrables et ne comprennent pas les jours fériés.

5.2) Les délais de livraison des Produits indiqués sur le Site se réfèrent uniquement aux jours ouvrables et ne comprennent pas les jours fériés.

5.2) Les délais de livraison des produits indiqués sur le Site comprennent uniquement les jours ouvrables et ne comprennent pas les jours fériés.

Votre rapporteure propose explicitement d’exclure les opérations de transit et de transport international du champ d’application de la directive relative au détachement des travailleurs.

WSRW demande à l'UE de respecter ce jugement en excluant explicitement le territoire du Sahara Occidental des négociations commerciales en cours.

Pire, le président brésilien, Luiz Inacio Lula da Silva, a relancé l'idée d'un Conseil régional de défense d'Amérique du Sud, excluant explicitement toute intervention américaine.

Pire, le président brésilien, Luiz Inacio Lula da Silva, a relancé l’idée d’un Conseil régional de défense d’Amérique du Sud, excluant explicitement toute intervention américaine.

Après avoir tergiversé, le Maroc a, dès la fin des années 1990, adopté l’autonomie comme mode de règlement du conflit saharien, écartant implicitement l’autodétermination.

Bien que les dispositions les plus controversées de la loi parler de "combattants ennemis étrangers illégaux", l'article 948a parle de "combattants ennemis illégaux" (pas explicitement l'exclusion des citoyens américains).

Après beaucoup d’hésitations, le Maroc, à la fin des années 90, a adopté le concept d’autonomie comme solution au conflit du Sahara, excluant explicitement l’autodétermination.

Bien que les dispositions les plus controversées de la loi parler de "combattants ennemis étrangers illégaux", l'article 948a parle de "combattants ennemis illégaux" (pas explicitement l'exclusion des citoyens américains).