Ces notes explicatives générales doivent être lues en parallèle avec les notes explicatives de chacun des trois exposés-sondages.
Un tel raisonnement ne se retrouverait ni dans les exposés des motifs des projets de loi ni dans les lois en question ou des textes pris pour leur application.
Ces notes explicatives générales doivent être lues en parallèle avec les notes explicatives de chacun des trois exposés-sondages.
Un tel raisonnement ne se retrouverait ni dans les exposés des motifs des projets de loi ni dans les lois en question ou des textes pris pour leur application.
La note explicative 0.10 devient la note explicative 0.10-1.
dans les notes explicatives, les notes suivantes sont ajoutées
La note explicative 0.28 devient la note explicative 0.28-1.
1 022 mémoires à des fins d’intervention aux ministres, ainsi que 363 mémoires pour information;
les notes explicatives (d) à (d5) suivantes sont insérées après la note explicative (b
les notes explicatives suivantes sont ajoutées dans les notes explicatives se rapportant à lannexe IX
dans les notes explicatives, la note explicative (n) est remplacée par la note suivante
Après la note explicative 0.28-1, insérer une nouvelle note explicative 0.28-2 libellée comme suit
les notes explicatives suivantes sont ajoutées dans les notes explicatives relatives à lannexe IX
Après la note explicative 0.10-1, insérer une nouvelle note explicative 0.10-2 libellée comme suit
dans les Notes explicatives se rapportant à lannexe IX, la note explicative (q) suivante est ajoutée
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод