Accords futurs ou modification daccords existants
Accords futurs ou modification d'accords existants
Accords futurs ou modification d'accords existants
Accords futurs ou modification des accords existants
Accords futurs ou modification d’accords existants
Accords existants, droits de pêche traditionnels et câbles sous-marins déjà en place
Analyser les différents accords existants : les accords de libre-échange, les accords de partenariat économique, les unions douanières, etc.
Les États membres devraient encourager les systèmes de garantie des dépôts et envisager la possibilité de passer des accords ou daméliorer les accords existants concernant leurs obligations respectives.
Article 81 - Enregistrement des accords existants
Renforcement de la mise en oeuvre des accords existants.
Avant l’adoption de la nouvelle Convention, les traités existants en
S’efforcer de conclure de nouvelles ententes relatives au commerce et aux investissements, et tirer parti des ententes existantes
Les sanctions unilatérales violent les accords internationaux
Salaire et conditions : selon la politique en vigueur
Article 51 Accords existants, droits de pêche traditionnels et câbles sous-marins déjà en place 1.
Les dispositions précédentes s'appliquent également aux conventions ultérieures et aux modifications des conventions existantes.
La mise en œuvre des accords existants demeure une priorité.
Les accords existants pourraient être mis en application en attendant des mises à jour.
Les instruments existants doivent avant tout être mis en œuvre.
résiliation ou de la non-reconduction des conventions correspondantes
d'ores et déjà leur influence sur des arrangements actuels et, d'autre part, de
Identification des meilleures pratiques émergentes dans les accords existants ;
que les accords et traités existants ne peuvent être remis en
La disponibilité en eau pourrait freiner des développements
Le gouvernement souhaite aussi pérenniser les dispositifs déjà existants.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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