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Dictionnaire anglais - français

Excavating and earthmoving works

Travaux de terrassement

général - eur-lex.europa.eu

Publications scientifiques

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Asie : chine : province de gansu : lanzhou : travaux de terrassement sur loess pour agrandir la ville de lanzhou : prise de vue 1/2... Travaux de terrassement sur loess pour agrandir la ville de Lanzhou....

général - core.ac.uk -

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Construction d'un château à motte : la tapisserie de bayeux... Sur cette partie de la tapisserie, les travaux de terrassement sont en cours autour de la motte du château....

Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: classes.bnf.fr

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Hanches (eure & loir), « la cavée du moulin », un sanctuaire gallo-romain (2008): rapport de la 3e campagneLe gisement archéologique de la Cavée du Moulin sur la commune de Hanches (Eure & Loir) a été reconnu fortuitement en 1976, lors de travaux de terrassement, ainsi que par des photographies aériennes....

bâtiment et travaux publics - core.ac.uk -

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Stockage de déblais de roches amiantées issues de travaux de terrassement (présence en corse de plusieurs zones d’affleurement de roches naturellement amiantées). recours contre un arrêté préfectoral imposant des prescriptions spéciales sur le fondement de l’article l. 514-4 du code de l’environnement : activité non visée par la nomenclature icpe mais jugée par le préfet comme étant susceptible d’entraîner des dangers et des nuisances pour les intérêts protégés par l’article l. 511-1 du code de l’environnement. qualification de biens meubles, au sens de l’article l. 541-1 du code de l’environnement, des roches amiantées, destinés à l’abandon par leur détenteur. déchets inertes (oui). application de la police spéciale des déchets : soumission au régime d’autorisation spécifique prévu par l’article l. 541-30-1 du code de l’environnement. arrêté préfectoral attaqué dépourvu de base légale. cour administrative d’appel de marseille, 17 décembre 2009, association « u levante » et association « l’erbaghju » c/ ministre de l’ecologie, du développement et de l’aménagement durables, no 07ma00456, avec conclusions... Stockage de déblais de roches amiantées issues de travaux de terrassement (présence en Corse de plusieurs zones d’affleurement de roches naturellement amiantées)....

politique de l'environnement / détérioration de l'environnement - core.ac.uk -

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Hanches (eure & loir), « la cavée du moulin ». diagnostics archéologiques 2006-2007: • prospection géophysique, mai 2006 - terranova (michel dabas) • sondages archéologiques, août 2007Le gisement archéologique de la Cavée du Moulin sur la commune de Hanches (Eure & Loir) a été reconnu fortuitement en 1976, lors de travaux de terrassement et grâce à une photographie aérienne....

Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk