Directive 75/324/CEE Directive européenne, dite « Directive Aérosol ».
Directive européenne 2006 / 42 / CE du Parlement européen
Directive européenne relative aux équipements de protection individuelle
Directive européenne sur les qualifications professionnelles
la Directive européenne concernant les pratiques commerciales déloyales.
visées dans la directive 75/324/CEE s'appliquent aux générateurs aérosols.
Emballages et déchets d’emballages (Commission européenne).
Construction en conformité avec la directive 97/23 / CE (PED).
Législation européenne relative aux équipements de protection individuelle
Directive 96/82/CE, amendée en 2003 par la directive 2003/105/CE.
Cette directive n° 96/82/CE a été modifiée par la directive n° 2003/105/CE du 16 décembre 2003.
Égalité de traitement en matière de travail, respect de la directive 2000/78/CE par le Royaume-Uni
La directive MID est une directive européenne sur les instruments de mesure.
L'application des EIE en Europe provient de la directive 85/337/CEE.
Réglementation Européenne, directive Européenne du 15 juillet 1991 91/492/CEE
L’adoption d’un nouveau règlement au lieu d’une directive européenne :
règlement européen, à la différence d’une directive
(Réglementation Européenne, Directive européenne du 15 juillet 1991 91/492/CEE).
Il n'existe pas de réglementation européenne spécifique (Directive Européenne ou Règlement Européen) sur le contrat de franchise.
Une directive européenne appelée "Directive Services" vient accentuer cet objectif de simplification.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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