La procédure d’exécution est subdivisée en une procédure d’approbation et une procédure de mise en œuvre.
La maîtrise de la conduite du processus d'exécution par les agents d'exécution ;
La qualité des procédures d'exécution et une évaluation du processus d'exécution ;
La qualité des procédures d'exécution et une évaluation du processus d'exécution ;
Processus d’application de la CSFO : questions et réponses pour le consommateur
Processus d’application de la CSFO : questions et réponses pour le consommateur
2010 : une procédure de sanction aboutie et transparente
Renseignez-vous au sujet de notre processus de conformité et d’application de la loi
Le système permet aux départements de construction de maximiser les économies d'énergie à partir du processus d'application de la règlementation en matière d'énergie.
Plusieurs témoins se sont prononcés sur le processus d’application de la LCAP par le CRTC.
Plusieurs témoins se sont prononcés sur le processus d'application de la LCAP par le CRTC.
Encadré 2.4 — Principales étapes du processus d'application
La suite : le processus d’application et les phases régulières de contrôle
De nombreuses complications pourraient se produire pendant le processus d'exécution.
Comme il a été souligné ci-dessus, la procédure de réalisation actuelle est compliquée.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод