Dépenses admissibles au titre de la présente décision
Dépenses admissibles, y compris les frais généraux (EUR
Dépenses admissibles au titre de la présente décision
Lesdites dépenses admissibles ne dépassent pas 30 % du montant total des dépenses admissibles pour l'investissement.
Dépenses admissibles (en millions de PLN, valeur nominale
au total des dépenses éligibles, y compris les dépenses publiques et privées, ou
du total des dépenses éligibles, publiques et privées, ou
Total des dépenses éligibles certifiées et effectivement payées: …
Total des dépenses éligibles certifiées et effectivement payées
Dépenses éligibles au titre de cette décision
DÉPENSES ADMISSIBLES ET PARTICIPATION MAXIMALE DE LUNION POUR 2010
Total des dépenses admissibles montant le moins élevé: A, B ou C
Montant total des dépenses admissibles effectuées par les bénéficiaires.
Les investissements concernant des opérations de simple remplacement ne constituent pas des dépenses admissibles.
Les investissements concernant des opérations de simple remplacement ne constituent pas des dépenses admissibles.
soit du total des dépenses éligibles, publiques et privées;
Dépenses éligibles du programme opérationnel conjoint
Total des dépenses éligibles certifiées auprès de la Commission
total des dépenses éligibles attribué à l'opération
Le taux du crédit dimpôt est de 20 % de lassiette des dépenses éligibles.
Montant total des dépenses éligibles payées par les bénéficiaires.
DÉPENSES ÉLIGIBLES VISÉES À LARTICLE 13, PARAGRAPHE 1
Total des dépenses éligibles correspondant au soutien public irrécouvrable
Total des dépenses éligibles payées par les bénéficiaires
Montant total des dépenses éligibles payées par les bénéficiaires.
La participation communautaire aux actions de promotion nexcède pas 50 % de la dépense éligible.
En particulier, les frais de gestion, en plus des coûts de gestion, devraient être considérés comme une dépense éligible.
Taux d'intervention 20 % de la dépense éligible.
Le cofinancement communautaire n'excède en aucun cas la dépense éligible totale à l'exclusion de la TVA.
c) En aucun cas, le cofinancement communautaire n'excède la dépense éligible totale à l'exclusion de la TVA.
Base de calcul (dépenses totales éligibles ou dépenses publiques éligibles
Base de calcul (dépenses totales éligibles ou dépenses publiques éligibles
Dépenses totales éligibles et effectivement payées [1]
Montant maximal = Dépenses totales éligibles
Base de calcul pour le soutien de l’UE (dépenses totales ou publiques)
Liste indicative de dépenses non éligibles
Dépenses totales éligibles concernées par chaque décision de recouvrement
Dépenses totales éligibles des opérations sélectionnées pour bénéficier d'un soutien
Subventions du PE en % des dépenses admissibles (max. 85 %
La Commission accepte donc de classer ces coûts dans les dépenses admissibles.
Dépenses totales éligibles concernées par chaque décision de recouvrement
DÉPENSES ADMISSIBLES ET PARTICIPATION MAXIMALE DE LUNION POUR 2013
Total des dépenses admissibles à rembourser (D-E
DÉPENSES ADMISSIBLES ET PARTICIPATION MAXIMALE DE LA COMMUNAUTÉ POUR 2009
DÉPENSES ADMISSIBLES ET PARTICIPATION MAXIMALE DE LUNION POUR 2012
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод