DATE D'ENTREE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR
date de prise d'effet de la garantie
Date de prise d'effet des ratifications et des adhésions
Date de prise d'effet des ratifications et des adhésions
Participant : Date de la notification : Date de prise d'effet :
Date de prise d'effet » désigne la date de réception de la licence par le Bénéficiaire ;
DATE DE PRISE DEFFET DE LATTITUDE COMMUNE
Date de prise deffet de lattitude commune
DATE DE PRISE DEFFET DE LATTITUDE COMMUNE
Dernière date de prise deffet de modification du prêt.
DATE DENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
DATE DENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE DENTRÉE EN VIGUEUR
Date dentrée en vigueur et dispositions transitoires
Date dentrée en vigueur et dispositions transitoires
DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Date d'entrée en vigueur et dispositions transitoires
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE D'ENTREE EN VIGUEUR
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE D'ENTREE EN VIGUEUR
DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Date d'entrée en vigueur, modification et cessation
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR
Date d'entrée en vigueur: Voir "Disposition finale".
Des sections du 'Code' sont stockées conjointement à des informations temporelles telles que la date de promulgation, la date d'entrée en vigueur et la date d'expiration.
Date de la décision relative au certificat ≤ Date d'entrée en vigueur ≤ Date de réception par Santé Canada
La date de mise en application de la présente spécification ENERGY STAR version 2.0 pour serveurs sera la date de mise en application de laccord.
La date de mise en application des présentes spécifications est la suivante
La date de mise en application de la version 5.0 est établie en section 5 de la présente spécification.
La date à laquelle les constructeurs peuvent commencer à appliquer les spécifications ENERGY STAR à leurs appareils sera définie comme la date de mise en application de laccord.
La date à laquelle les fabricants peuvent commencer à utiliser le label ENERGY STAR version 6.0 pour leurs produits sera définie comme la date de mise en application de laccord.
prise d'effet de la garantie du risque de crédit
5.2° la date de prise d'effet de la fusion, si celle-ci est ultérieure à la date d'approbation;
[Prise d'effet] La dénonciation prend effet un an après la date à laquelle le Directeur général a reçu la notification ou à toute date ultérieure indiquée dans la notification.
[Prise d'effet] La dénonciation prend effet un an après la date à laquelle le Directeur général a reçu la notification ou à toute date ultérieure indiquée dans la notification.
Article 28: Date de prise d'effet des ratifications et des adhésions
la date deffet prévue pour la fusion
les aspects pertinents de la procédure et la date deffet prévue de la fusion; et
Date d'entrée en vigueur : La présente politique relative aux cookies a été mise à jour le 27 mars 2018 et prend effet à partir de cette date.
Date d'entrée en vigueur : La présente politique relative aux cookies a été mise à jour le 1er avril 2019 et prend effet à partir de cette date.
Selon la société, la date d'entrée en vigueur du Plan (la « Date d'entrée en vigueur ») tombera avant la fin de l'année.
L'enregistrement aura une date d'entrée en vigueur et une date de fin.
D. Date d'entrée en vigueur du plan Ligne protégée: le plan Ligne protégée entrera en vigueur 30 jours après la date de la commande.
(1) La « date d'entrée en vigueur » s'entend de la date à laquelle vous vous inscrivez au plan d'entretien.
Produits passant de l'assistance générale à l'assistance étendue Date d'entrée en vigueur
DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR: «Date d'entrée en vigueur» désigne la date d'entrée en vigueur de la présente politique de confidentialité.
Date d'entrée en vigueur : Pour les dépenses effectuées après 2012
La section sous l'intertitre «Date d'entrée en vigueur» est modifiée.
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE DENTRÉE EN VIGUEUR
Date dentrée en vigueur et dispositions transitoires
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE DENTRÉE EN VIGUEUR
DATE DENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
DATE DENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Les modifications prendront effet lors du postage (à moins qu'une autre date ne soit spécifiée dans le postage, auquel cas c'est cette date qui sera réputée être la date de prise d'effet des modifications).
Les modifications prendront effet lors du postage (à moins qu'une autre date ne soit spécifiée dans le postage, auquel cas c'est cette date qui sera réputée être la date de prise d'effet des modifications).
Les modifications prendront effet lors du postage (à moins qu'une autre date ne soit spécifiée dans le postage, auquel cas c'est cette date qui sera réputée être la date de prise d'effet des modifications).
Les modifications prendront effet lors du postage (à moins qu'une autre date ne soit spécifiée dans le postage, auquel cas c'est cette date qui sera réputée être la date de prise d'effet des modifications).
Les modifications prendront effet lors du postage (à moins qu'une autre date ne soit spécifiée dans le postage, auquel cas c'est cette date qui sera réputée être la date de prise d'effet des modifications).
DATE DENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
DATE DENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
DATE DENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
DATE DENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
date dentrée en vigueur la date dadoption de la décision
La date effective est identique à la date de comptabilisation.
date de mise en service de l'installation
date effective la date dadoption de la décision
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DATE DENTRÉE EN VIGUEUR 138. …
DATE DENTRÉE EN VIGUEUR ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES
les dates effectives doctroi et dexpiration de la désignation
Date de l`accord: la présente entente est effective date d`entrée en vigueur.
Date effective dapplication des taux dintérêt
DATE EFFECTIVE DAPPLICATION DES TAUX DINTÉRÊT
DATE EFFECTIVE DAPPLICATION DES TAUX DINTÉRÊT
La date de prise d’effet du transfert (la date de prise d’effet) est la date de prise d’effet de la vente de l’entreprise[5].
les dispositions concernant les documents demandés et la date effective
Date dentrée en vigueur, dispositions transitoires et retrait dautres IFRS
Date d'effet Date à laquelle l'enregistrement d'une table entre en vigueur; date à laquelle
La locution date effective est un calque (effective date).
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод