Le gazoduc Turkish Stream entre dans la zone économique exclusive des eaux turques

Les valeurs sont représentées par un code couleur des zones exclusives économiques.

admissibilité limitée aux dommages subis dans les eaux territoriales de la Finlande ou dans sa zone économique exclusive

N’oublions que l’outre-mer représente 97,5 % de la zone économique exclusive française.

stocks chevauchants les stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives

Le droit d’auteur comprend des droits moraux exclusifs ainsi que des droits économiques exclusifs.

Note marginale :Inspection dans la zone économique exclusive

Zone économique exclusive : Frontières avec états voisins

Il n'est pas applicable sur le plateau continental, ni dans la zone économique exclusive.

Elle n'est pas applicable sur le plateau continental, ni dans la zone économique exclusive.

Le gazoduc Turkish Stream entre dans la zone économique exclusive des eaux turques

renforcer le suivi des zones économiques exclusives ;

enjeux environnementaux dans la Zone Economique Exclusive

C'est ce qu'on appelle la « zone économique exclusive ».

Les 30 pays ayant les zones économiques exclusives (ZEE) les plus étendues