document attestant le paiement de l'accise

Pièce légale qui constate un fait : acte de naissance.

d’un document équivalent apportant la preuve de la rémunération minimum pour un détachement inférieur à un mois.

Copie de la licence commerciale de l'agence ou d'un autre document attestant l'activité légale de l'agence

un document équivalent apportant la preuve du paiement pour un détachement inférieur à un mois.

Un justificatif vous sera demandé à l´embarquement : livret de famille ou acte officiel établissant la filiation.

Un justificatif vous sera demandé à l'embarquement : livret de famille ou acte officiel établissant la filiation.

Cette reconnaissance s'exprime dans un document officiel attestant leur caractère d'hôpitaux civils, ce qui va de soi.

Freud, au moment de son départ, fut contraint de signer un papier affirmant qu’il avait toujours été bien traité.

J’ai choisi ce livre parce que c’est un document qui atteste que Marcel Duchamp a changé, par son travail, l’histoire de l’Art.

Ce sera un document attestant que ce qui a été réalisé en U.R.S.S. peut très bien l’être aussi dans les autres pays.

Ce sera un document attestant que ce qui a été réalisé en U.R.S.S. peut très bien l'être aussi dans les autres pays.

Le premier document écrit qui atteste de son existence date de 1098 : on peut en déduire que le complexe de S. Andrea formait déjà alors une paroisse ; c'est à l'année 1171 que remonte l'institution du prieuré.

document attestant le paiement de l'accise

Pièce légale qui constate un fait : acte de naissance.