Clause de non-responsabilité (informations générales sur le site Web)
Clause de non-responsabilité § 8 TMD, responsabilité du contenu et exclusion de responsabilité § 9 TMD
Garanties / clause de non-responsabilité / acceptation par le client
La présente Clause de non-responsabilité fait partie intégrante du site Internet d'Heraeus.
Cette clause de non-responsabilité s’applique également aux accompagnateurs.
Exonération et limitation de responsabilité 4.1 Absence de garantie Ceci constitue notre avis de non-responsabilité quant à la qualité, sûreté ou fiabilité de nos Services.
Avis de non-responsabilité : Vous utilisez le site Web à vos propres risques.
La présente entente contient des avis de non-responsabilité et d'autres dispositions visant à limiter notre responsabilité envers vous.
L’avis de non-responsabilité qui suit reflète les limites de responsabilité sous lesquelles ce site web opère et devrait être visionné ou utilisé.
L’avis de non-responsabilité qui suit reflète les limites de responsabilité sous lesquelles ce site web opère et devrait être visionné ou utilisé.
L’effet de la « renonciation » sur la responsabilité dans d’autres contextes n’a pas été abordé.
[96] Avant 1997, on ne savait pas quels effets la « renonciation » à des biens réels avait sur la responsabilité environnementale.
Limite de responsabilité et renonciations VOTRE ATTENTION EST EN PARTICULIER TIRÉE AUX DISPOSITIONS DE CETTE CLAUSE 6
Renonciation de garantie : Vous utilisez ce site à votre propre risque.
Cet accord contient des renonciations et autres dispositions qui limitent notre responsabilité envers vous.
Clause de non-responsabilité et limitation de responsabilité relatives aux produits vendus
La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de www.villa-guadeloupe.eu face à ses obligations légales.
En droit, une clause de non-responsabilité est une déclaration qui refuse les responsabilités destinées à empêcher la responsabilité civile découlant d`actes ou d`omissions particuliers.
Vous utilisez le(s) Site(s) à vos propres risques et périls - Clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité du Parlement européen telle qu'elle découle de l'article 340 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.
Disclaimer – erreurs sur la page, autres événements
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Mentions légales – Copyright – Responsabilité – Disclaimer
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les exclusions limitant nos responsabilités envers vous ;
les exclusions limitant nos responsabilités envers vous ;
Exclusion de responsabilité (Disclaimer) / Déclaration sur la protection des données
Disclaimer (déclaration d'exclusion de responsabilité)
Mises à jour – Exclusion de garantie – Limitation de responsabilité.
Mises à jour – Exclusion de garantie – Limitation de responsabilité.
Clause de limitation de responsabilité relative à la réponse aux appels d’urgence
La clause entière d'exclusion de responsabilité et garantie peut être consultée sur le site ascendmaterials.com/disclaimer.
5.6 Litiges /Arbitrage Exécutoire ; Limitation de responsabilité.
La clause entière d’exclusion de responsabilité et garantie peut être consultée sur le site ascendmaterials.com/disclaimer.
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Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод