L'invention concerne un dispositif informatique de module de décaissement (DM) destiné à traiter un décaissement électronique.
L'instruction de décaissement donne l'instruction de réaliser un décaissement pour un bénéficiaire et comprend des informations de contact de bénéficiaire, des données de vérification de bénéficiaire et un montant de décaissement.
l’utilisation des décaissements : ratio des dépenses par rapport aux décaissements.
Procédures de décaissement de l'assistance
les procédures de décaissement au titre de l'assistance et du soutien
Le procédé comprend également la création d'un déboursement de fonds, comprenant des données de déboursement de fonds.
Durée de la période de versement
Les versements ont lieu chaque année.
le versement des aides au titre du Fonds pour l'innovation
durée de la période de versement * 0,5
Date prévue de mise à disposition de l'aide
Date présumée de mise à disposition de laide
Actions à accomplir après le déboursement & Suivi des actions après le déboursement
Liste des déboursés: Sélectionner un déboursé dans la liste déroulante Liste des déboursés.
Versement des recettes et utilisation des recettes non versées
5* Si le déboursement n’est pas sous forme de fonds, la forme du déboursement et sa valeur
les dons désignés (disposition permettant aux organismes de bienfaisance ayant des versements excédentaires d'aider les organismes pour lesquels il manque des versements à respecter leur contingent de versements);
Si plus d une méthode de déboursement existe, répéter cette étape pour chaque méthode.
L’annexe sur le projet de procédures intérimaires de décaissement contient des sections sur la mise en œuvre des procédures intérimaires de décaissement et les étapes de la procédure de décaissement des fonds.
Le dispositif de déversement de fluide est fixé à l'adaptateur de tube.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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