Il s’agit d’une directive particulière au sens de l’article 16 de la directive 89/391/CEE.

La présente directive est une directive spécifique qui fait partie de la directive globale au sens de l article 3 de la directive 89/107/CEE.

La présente directive est une directive spécifique au sens de l'article 4 de la directive 89/398/CEE.

Il s agit d une directive particulière au sens de l article 16 de la directive 89/391/CEE.

La présente directive est une directive spécifique au sens de l'article 4 de la directive 89/398/CEE.

Il s’agit d’une directive particulière au sens de l’article 16 de la directive 89/391/CEE.

La présente directive est une directive spécifique au sens de l'article 3 de la directive 76/893/CEE.

La présente directive est une directive spécifique faisant partie de la directive globale au sens de l'article 3 de la directive 89/107/CEE.

La présente directive, qui est la troisième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la direc -

considérant que la présente directive est une directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la direc-

directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE).

allaitantes au travail (dixième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1

La présente directive constitue une directive spécifique au sens de l'article 2 paragraphe 2 de la directive 89/336/CEE.

La présente directive n'est pas une directive spécifique au sens de l'article 2, paragraphe 2, de la directive 89/336/CEE.

qui est la troisième directive particulière au sens de la directive 80/1107/CEE»;