Facilités relatives aux déclarations préalables à la sortie

Déclarations préalables à l'arrivée et à la sortie

Délai de dépôt des déclarations préalables à la sortie

Facilités relatives aux déclarations préalables à la sortie

Déclarations préalables à l'arrivée et à la sortie

Délai de dépôt des déclarations préalables à la sortie

Les déclarations de transit doivent être déposées au bureau de départ au moyen des technologies de traitement des données.

Déclarations sommaires dentrée relatives aux envois express — envois postaux: seul le pays de départ initial des marchandises doit être indiqué.

Déclarations sommaires dentrée — Envois postaux et express seul le pays de départ initial des marchandises doit être indiqué.

Simplifiez la déclaration de pose de boucles, d’entrées et de sorties de vos animaux

l’inscription au registre de la population (déclaration de départ et d’arrivée en cas de changement d’adresse) ;

Des déclarations en douane d’exportation et d’importation doivent quand même être faites dans le pays de départ et dans le pays d’arrivée.

Le Comité Révolutionnaire Provisoire et la rédaction des Izvestia sont submergés par une avalanche de déclarations des communistes qui abandonnent leur parti.

Marquage et déclarations environnementaux – Déclarations environnementales de type III – Principes et modes opératoires.

f) "bureau de départ": le bureau de douane où les marchandises sont placées sous le régime de transit commun;