date à laquelle le paiement est réputé effectué
date à laquelle le paiement est réputé effectué
Date à laquelle le paiement est réputé effectué
Dans le cas contraire, elle est réputée rejetée.
demande de brevet réputée retirée
Mécanismes d'obligations en matière d'efficacité énergétique (économies attendues
le coût présumé total de ces investissements pour lesquels le coût présumé est la juste valeur; et
le coût présumé cumulé des participations pour lesquelles le coût présumé correspond à la juste valeur; et
le coût présumé total de ces investissements pour lesquels le coût présumé est la valeur comptable selon le référentiel comptable antérieur
le coût présumé cumulé des participations pour lesquelles le coût présumé correspond à leur valeur comptable selon le référentiel comptable antérieur
Les deux méthodes sont considérées comme équivalentes.
lorsque le commandant de bord le juge nécessaire.
Les autres oppositions ont été jugées recevables.
coût présumé (paragraphes D5 à D8B
lorsque le commandant de bord le juge nécessaire.
Montants considérés comme des recettes affectées
Cet émetteur envoie la signalisation sans fiabilité améliorée s'il considère que celle-ci n'est pas applicable et avec une fiabilité améliorée s'il considère que celle-ci est applicable.
Introduire toute mention spéciale jugée utile.
Méthode des économies d'énergie attendues pour le calcul de l'impact
Actes considérés comme une déclaration en douane
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод