Aides aux microentreprises, censées ne pas être soumises à l'interdiction de l'article 87§ 1 du traité

a/ Sont exemptés de l'imposition du huququ'llah: ñ

L’étude a été jugée exempte de révision par le comité d’examen institutionnel local.

Ces joueurs pourront aussi être exemptés du processus de sélection par la ligue.

Ces joueurs pourront aussi être exemptés du processus de sélection par la ligue.

L’étude a été jugée exempte de révision par le comité d’examen institutionnel local.

Pour la plupart, vos vêtements et autres objets personnels sont considérés comme exempts.

Un comité de protection des personnes (Institutional Review Board, IRB) a examiné ce protocole et déterminé qu’il était dispensé de la surveillance de l’IRB.

Si la propriété est exonérée, vous pouvez la conserver pendant et après la faillite.

En règle générale, les employés jugés exemptés par le FLSA sont les employés qui sont salariés et occupent un poste de direction.

Les matières radioactives : matériels, produits, instruments ou dispositifs contenant une matière radioactive, même s'ils sont réputés pour être exempts de réglementation.

Pour être dispensé d’un permis d’études, le programme d’études doit être achevé dans un délai de six mois.

Pour être dispensé d'un permis d'études, le programme d'études doit être achevé dans un délai de six mois.

[2] L’huile de soja et la sauce de soja sont considérées comme exemptées des exigences d’étiquetage obligatoire parce que leurs procédés de fabrication sont censés faire disparaître les protéines OGM.