PROJET DE DECISION PORTANT MODIFICATION DE L'ANNEXE I DE LA CONVENTION

La décision de modification ou de révocation de l'autorisation est motivée.

Décision du Conseil modifiant la décision 2013/527/PESC modifiant et prorogeant le mandat du représentant spécial de l'Union européenne pour la Corne de l'Afrique

Si tel n'est pas le cas, la Commission prend une décision modifiant l'agrément.

Si tel nest pas le cas, la Commission prend une décision modifiant lagrément.

Si tel n'est pas le cas, la Commission est tenue de prendre une décision modifiant ledit agrément.

Décision de la BCE modifiant la décision BCE/2007/7 relative aux modalités de TARGET2-BCE

Décision de la Commission modifiant son règlement intérieur (7 juillet 2004)

Décision de la BCE modifiant la décision BCE/2009/25 relative au volume d’émission des pièces en 2010

Proposition de décision du Conseil modifiant la durée d'application de la décision 2002/546/CE

RAPPORT sur la proposition de décision du Conseil modifiant la durée d'application de la décision 2009/831/CE

Proposition de DÉCISION DU CONSEIL modifiant la durée d’application de la décision 2009/831/CE

Décision du 3 février 2009 modifiant la décision 2002/364/CE portant spécifications techniques communes des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Décision de la Commission du 20 décembre 2011 modifiant la décision 2002/364/CE portant spécifications techniques communes des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

Résolution modifiant et complétant le règlement de l'Assemblée nationale