Les frais de notaire sont calculés sur une base cumulative.

Sur une base cumulative, les charges d'exploitation ont connu une hausse de 1,9 pour cent.

En outre, le système suit et calcule l'ensemble des dépenses et des dépenses sur une base cumulative.

Dans les structures de traitement, le TL est calculé sur une base hebdomadaire et cumulative.

Au total, la fréquentation dans ces cinq marchés a progressé de 5,6 %.

Au total, la fréquentation dans ces cinq marchés a progressé de 5,6 %.

38 La méthode du pourcentage d'avancement est appliquée sur une base cumulée pour chaque période en fonction des

Dans les structures de traitement, le TL est calculé sur une base hebdomadaire et cumulative.

De façon cumulative, ils iront au fond des choses.

Il est question dune aide dÉtat lorsque les conditions cumulatives visées à larticle 107, paragraphe 1, du TFUE sont remplies.

Sauf cas de force majeure, la garantie de livraison fait l'objet de saisie partielle opérée de façon cumulative dans les cas suivants

Détermination du coût net de lactivité de service public, en cumul sur la période 1988-1994

Les titres participatifs présentent moins de risques, puisque les intérêts non versés sont reportés, cumulés et payés quelques années plus tard.

Toutefois, sur une base cumulative, on connaît une diminution de 1,1 M$, soit approximativement 1%.

La fiabilité (fidélité) de chaque correctrice et correcteur est surveillée chaque jour et de façon cumulative.