Il peut être également constaté par un document bancaire ou informatique ou par un carnet à souche qui est coté et paraphé.
Il peut être également constaté par un document bancaire ou informatique, ou par un carnet à souche qui sera coté et paraphé.
Il peut être également constaté par un document bancaire ou informatiqueou par un carnet à souche qui est coté et paraphé.
Le mandataire prévu par le premier alinéa de l'article L. 52-4 du code électoral délivre à chaque donateur, quel que soit le montant du don consenti, un reçu détaché d'un carnet à souches numérotées, édité par le Conseil constitutionnel.
Le dispositif selon l'invention est principalement destiné au classement et archivages des carnets de talons chèques bancaires.
Dispositif pour classer et archiver les carnets de talons chèques et autres documents similaires, ainsi que les souches de tous registres.
Yves met au point le projet pour les carnets à souches des cessions de Zones de sensibilité picturale immatérielle, qu’Iris Clert fait imprimer.
Yves met au point le projet pour les carnets à souches des cessions de Zones de Sensibilité Picturale Immatérielle, qu’Iris Clert fait imprimer.
Dans les cas où des carnets à souches (art. 30, § 2, alinéa b ) d'ordonnances médicales sont utilisés, ces carnets à souches, y compris les souches, seront également conservés pendant une période qui ne sera pas inférieure à deux ans.
Dans les cas où des carnets à souches (art. 30, § 2, alinéa b ) d'ordonnances médicales sont utilisés, ces carnets à souches, y compris les souches, seront également conservés pendant une période qui ne sera pas inférieure à deux ans.
2, al. b) d’ordonnances médicales sont utilisés, ces carnets à souches, y compris les souches, seront également conservés pendant une période qui ne sera pas inférieure à deux ans.
Dans les cas où des carnets à souches (art. 30, § 2, alinéa b ) d'ordonnances médicales sont utilisés, ces carnets à souches, y compris les souches, seront également conservés pendant une période qui ne sera pas inférieure à deux ans.
2, al. b) d’ordonnances médicales sont utilisés, ces carnets à souches, y compris les souches, seront également conservés pendant une période qui ne sera pas inférieure à deux ans.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод