L’invention concerne un procédé de protection d’une première image au moyen d’un dispositif anti-contrefaçon graphique, et un procédé de protection d’une pièce d’identité grâce audit dispositif anti-contrefaçon graphique.

C’est également une démonstration technique de moyens anti-contrefaçon ».

des affaires monétaires, ce qui à son tour signifie à la fois l'élimination de la monnaie de papier du gouvernement et des banques centrales.

Supprimer la contrefaçon signifie faire sortir le gouvernement des affaires monétaires, ce qui à son tour signifie à la fois l'élimination de la monnaie de papier du gouvernement et des banques centrales.

Contrefaçon de moyens de paiement autres que les espèces

L’invention concerne un procédé de protection d’une première image au moyen d’un dispositif anti-contrefaçon graphique, et un procédé de protection d’une pièce d’identité grâce audit dispositif anti-contrefaçon graphique.

Au moyen du mode de réalisation, l'unicité d'informations anti-contrefaçon peut être assurée, et la fiabilité anti-contrefaçon peut être améliorée.

Au moyen de ce mode, l'unicité des informations anti-cotnrefaçon peut être garantie, et la fiabilité des systèmes anti-contrefaçon peut être améliorée.

De tels moyens peuvent être employés comme partie de moyens permettant d'empêcher la contrefaçon.

De plus, cette invention fournit un moyen efficace pour contrecarrer la contrefaçon des médicaments et des dispositifs médicaux.

à ajouter des moyens à ceux revendiqués (contrefaçon littérale) ou

Jurisprudence Marques : De nouveaux moyens pour lutter contre la contrefaçon en ligne

L'invention concerne une étiquette anti-contrefaçon (10), son procédé de fabrication et un procédé anti-contrefaçon.

La preuve de la contrefaçon peut s’effectuer par tous moyens (L615-5 CPI).

C’est également une démonstration technique de moyens anti-contrefaçon ».